Mentions légales

INTRODUCTION

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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

La SASU NG3C a ouvert ce site vtc-troyes-grand-est.com pour l’information personnelle de ses utilisateurs.
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales et mentions légales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales et mentions légales.
NG3C est une SASU dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 11 rue Roger Venelle 10190 Fontvannes. Ce site web est édité par : SASU NG3C au capital de 2.000 €, Siret: 92241456000016.Tél: Tél:+33(0)6 47 23 55 16. Immatriculée au RCS de Troyes.

HÉBERGEMENT et DÉVELOPPEMENT

Ce site est hébergé par o2switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand et est développé par l’agence de communication digitale et de création de sites Younicom basée au 152 rue Jean-Baptiste Defernez 62800 Liévin.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont la SASU NG3C est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été réalisés par la société Younicom

mentions légales Younicom

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DONNÉES PERSONNELLES ET AUTRES DONNÉES

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant conformément aux mentions légales. Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, la SASU NG3C ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant les formulaires ou tout autres documents téléchargeables sur le site, et en nous l’adressant par courrier. Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et sont exclusivement destinées à la SASU NG3C. Conformément à l’article 34 de la Loi ” Informatique et Libertés ” n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à l’adresse contact@vtc-troyes.com ou par courrier à l’adresse ci-dessous : 11 rue Roger Venelle 10190 Fontvannes.

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DROIT APPLICABLE

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MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES ET MENTIONS LÉGALES

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